Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EARL ADRIEN ROUSTAN
/
Domaine d'Ouréa
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine d'Ouréa
EARL ADRIEN ROUSTAN, EARL

Numéro de dépôt :
3701075
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2029
Domaine d\'Ouréa de EARL ADRIEN ROUSTAN

Présentation de la marque Domaine d'Ouréa

Déposée le 23 décembre 2009 par la société EARL ADRIEN ROUSTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine d'Ouréa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la société EARL ADRIEN ROUSTAN domicilié(e) 470 CHE de fontbonne - 84190 - VACQUEYRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 648 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, earl adrien roustan, M. ROUSTAN ADRIEN domicilié(e) 470 CHE de fontbonne - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque Domaine d'Ouréa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine d'Ouréa arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.


EARL ADRIEN ROUSTAN, EARL - 470 CHE de fontbonne - 84190 - VACQUEYRAS - France - SIREN 511648040


earl adrien roustan, M. ROUSTAN ADRIEN - 470 CHE de fontbonne - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 26 août 2019 n°2724024 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vin de Pays.