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Marques déposées par la société EARL A. WARNERY - F. DA SILVA
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L'OCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCELLE
EARL A. WARNERY - F. DA SILVA

Numéro de dépôt :
99771026
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque L'OCELLE

Déposée le 26 janvier 1999 par la société EARL A. WARNERY - F. DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société EARL A. WARNERY - F. DA SILVA domicilié(e) 28 AVENUE DES PLATANES, 34400 SAINT CHRISTOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 313 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maöitre Corinne LEENHARDT - France.

La marque L'OCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCELLE est expirée depuis le 26 janvier 2009.


EARL A. WARNERY - F. DA SILVA - 28 AVENUE DES PLATANES, 34400 SAINT CHRISTOL - France - SIREN 419313606


Maöitre Corinne LEENHARDT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins, AOC, vins de pays, grande réservé Jus de raisin Dégustation.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.