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Marques déposées par la société étrangère EAGLE ENGINEERING AEROSPACE CO
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ACTISEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTISEAL
EAGLE ENGINEERING AEROSPACE CO., LTD, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3045208
Date de dépôt :
04/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2030

Présentation de la marque ACTISEAL

Déposée le 4 août 2000 par la société étrangère EAGLE ENGINEERING AEROSPACE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-36 du 8 septembre 2000.

Le déposant est la société étrangère EAGLE ENGINEERING AEROSPACE CO domicilié(e) 1-12-15, SHIBA-DAIMON, MINATO-KU, TOKYO - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 COLOMBES Cedex - France.

La marque ACTISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTISEAL arrivera à expiration en date du 4 août 2030.

EAGLE ENGINEERING AEROSPACE CO a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFLEX


EAGLE ENGINEERING AEROSPACE CO., LTD, Société de droit japonais - 1-12-15, SHIBA-DAIMON, MINATO-KU, TOKYO - Japon


Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442063 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Renouvellement sans limitation le 24 août 2020 n°2757495 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-24

Joints métalliques à usage industriel (parties de machines). Joints métalliques pour véhicules terrestres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.