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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TEST & SERVICES
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SCAMP
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCAMP
EADS TEST & SERVICES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1415306
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017

Présentation de la marque SCAMP

Déposée le 25 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TEST & SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAMP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TEST & SERVICES domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency,75116 PARIS (dossier no 2333394) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 610 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2333394) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCAMP est expirée depuis le 25 juin 2017.

EADS TEST & SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : TEST & SERVICES T&S , GOST , D.O.T.S. Digital Optical Test System , OPEN SYSTEM SOFTWARE OSS , SFINX


EADS TEST & SERVICES Société par Actions Simplifiée - 37 Boulevard de Montmorency,75116 PARIS (dossier no 2333394) - 75116 - France - SIREN 428610398


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2333394) - 33300 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Renouvellement sans limitation n°2084210 - Publication au BOPI 1997-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Inscription le 8 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376921 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 21 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394847 - Publication au BOPI 2004-06-21

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376923 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376924 - Publication au BOPI 2003-09-08

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376925 - Publication au BOPI 2003-09-08

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333394 - Publication au BOPI 2007-02-02

Inscription le 28 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°552337 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-28

Appareils et instruments scientifiques électriques, électroniques (y compris T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;machines à calculer, appareillages d'essais et de contrôle automatiques modulaires programmables.Armes à feu;munitions et projectiles, roquettes et missiles;installations de tirs; systèmes d'armes et notamment appareillages d'essai et de contrôle automatiques modulaires programmables utilisables au cours de l'étude, la fabrication et l'exploitation de systèmes d'armes à base de missiles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.