Déposée le 24 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TELECOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEXSPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS TELECOM domicilié(e) Rue Jean-Pierre Timbaud, Bâtiment Jean-Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 848 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD N/Réf. : FBA/BFR/MFF030076 domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque NEXSPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEXSPAN est expirée depuis le 24 juin 2013.
EADS TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : MOVACS , PLUG & SPEAK
EADS TELECOM, (Société par Actions Simplifiée) - Rue Jean-Pierre Timbaud, Bâtiment Jean-Pierre Timbaud,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 414848986
Cabinet PLASSERAUD N/Réf. : FBA/BFR/MFF030076 - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Inscription le 25 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447298 - Publication au BOPI 2007-01-25
Inscription le 25 janvier 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447300 - Publication au BOPI 2007-01-25
Inscription le 25 janvier 2007 - Changement de dénomination n°447299 - Publication au BOPI 2007-01-25
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Réseaux numériques de télécommunication ; autocommutateurs numériques ; interfaces d'entrées, de sorties et périphériques pour de tels autocommutateurs, notamment pour téléphonie sur Internet, passerelles inter-réseaux, serveurs de centre d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs, contrôleurs et administrateurs de réseaux ; logiciels d'application, d'exploitation et d'administration pour de tels autocommutateurs. Terminaux ; appareils de communication, d'émission, de réception, d'exploitation de données ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure de réseaux et interfaces d'accès réseau en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels ; tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques. Logiciels pour des réseaux de télécommunications et de radiocommunications par voie filaire, par fibre optique, par radio ou par satellite ; notamment logiciels de gestion d'architecture, de configuration, de protection de réseaux locaux ou distants de communication de la voix, de l'image, des données et du multimédia. Appareils et logiciels de sécurisation d'accès sur réseau informatique et réseau en mode IP (Protocole Internet), logiciels de chiffrage et de déchiffrage. Logiciels d'architecture, d'administration, de sécurisation de réseaux informatiques et de réseaux en mode IP (Protocole Intranet).
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