EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS, société anonyme
Numéro de dépôt :
92448036
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2012
Présentation de la marque SIR
Déposée le 29 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS domicilié(e) 37, avenue Louis Bréguet,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2230337) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2230337) - 75440 - France.
La marque SIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIR est expirée depuis le 29 décembre 2012.
EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : FAST HIT
EADS SYSTEMS & DEFENCE ELECTRONICS, société anonyme - 37, avenue Louis Bréguet,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2230337) - 78140 - France - SIREN 345076087
CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2230337) - 75440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°357740 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357742 - Publication au BOPI 2002-10-23
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230337 - Publication au BOPI 2002-10-31
Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357741 - Publication au BOPI 2002-10-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°551527 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Programmes d'ordinateur et manuels d'utilisation de ces programmes; appareils de réseaux de télécommunication, de traitement du signal, de liaison avec des bases de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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