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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA
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GEMINI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMINI
EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4078597
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2024
GEMINI de EADS SOGERMA

Présentation de la marque GEMINI

Déposée par voie électronique le 25 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEMINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GEMINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMINI est expirée depuis le 25 mars 2024.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , GALAXYS , BETTERFLY , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS


EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658725 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis-tête, accoudoirs et repose-pieds pour sièges d'aéronefs et d'avions ; sièges d'aéronefs et d'avions, équipés d'une table, d'une armoire, d'une unité de rangement et d'un repose-pieds ;

Sièges et fauteuils.