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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA
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GALAXYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALAXYS
EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4079345
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
GALAXYS de EADS SOGERMA

Présentation de la marque GALAXYS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GALAXYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque GALAXYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALAXYS est expirée depuis le 27 mars 2024.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , BETTERFLY , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS , CELESTE


EADS SOGERMA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658725 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis-tête, accoudoirs et repose-pieds pour sièges d'aéronefs et d'avions ; sièges d'aéronefs et d'avions, équipés d'une table, d'une armoire, d'une unité de rangement et d'un repose-pieds ;

Sièges et fauteuils.