Marque expirée - Marque en non vigueur

FIRST 17
EADS SOGERMA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98747669
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/08/2018

Présentation de la marque FIRST 17

Déposée le 28 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FIRST 17 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) 20, avenue Georges BARRES,33700 MERIGNAC (dossier no 2374275) - 33700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2374275) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIRST 17 est expirée depuis le 28 août 2018.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , GALAXYS , BETTERFLY , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS


EADS SOGERMA société par actions simplifiée - 20, avenue Georges BARRES,33700 MERIGNAC (dossier no 2374275) - 33700 - France - SIREN 778127613


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2374275) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Inscription le 23 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333383 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 28 avril 2003 - Changement de dénomination n°369643 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°474366 - Publication au BOPI 2008-04-28

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2008 n°2374275 - Publication au BOPI 2008-05-29

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Sièges, notamment fauteuils.