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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA
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CELESTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELESTE
EADS SOGERMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3973955
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2023
CELESTE de EADS SOGERMA

Présentation de la marque CELESTE

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS SOGERMA domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CELESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELESTE est expirée depuis le 11 janvier 2023.

EADS SOGERMA a également déposé les autres marques suivantes : ZEPHIR , GALAXYS , BETTERFLY , PLUME , COMET , GALAXIS , ECO PLUS , CLASS 180 , SOGERMA , EVOLYS


EADS SOGERMA, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658725 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Sièges de véhicules, sièges pour aéronefs et avions ; appuis-tête, accoudoirs et repose-pieds pour sièges d'aéronefs et d'avions ; sièges d'aéronefs et d'avions, équipés d'une table, d'une armoire, d'une unité de rangement et d'un repose-pieds ;

Sièges et fauteuils.