Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDUNOSE
EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3782419
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
INDUNOSE de EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Présentation de la marque INDUNOSE

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUNOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS domicilié(e) 1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAMUS LEBKIRI domicilié(e) 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France.

La marque INDUNOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUNOSE est expirée depuis le 16 novembre 2020.

EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TARONA , ESSMA , AERONOSE , CASSIDIAN , FINENOSE , TARONA , LIMSENSORS , STAREM , BIODESYS , HELITACS


EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, Société Par Actions Simplifiée - 1 Boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087


Cabinet CAMUS LEBKIRI - 87 Rue Taitbout - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551528 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 21 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°695240 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Appareils et instruments électroniques, optiques, de mesurage, de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle de substances, en particulier substances chimiques (à l'exception des appareils et instruments médicaux) ; appareils et instruments pour l'analyse, la mesure, la détection, l'évaluation et le contrôle d'explosifs ; détecteurs, capteurs et senseurs de substances, en particulier substances chimiques (à l'exception des appareils et instrumens médicaux) ; détecteurs, capteurs et senseurs d'explosifs ; logiciels. ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. ;

Services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection de substances, en particulier substances chimiques ; services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine de la détection d'explosifs ; services de recherche, de conception, de développement et d'analyse dans le domaine des logiciels.