Marque expirée - Marque en non vigueur

HELITACS
EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99819399
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019

Présentation de la marque HELITACS

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELITACS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS domicilié(e) 1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELITACS est expirée depuis le 14 octobre 2019.

EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TARONA , ESSMA , AERONOSE , CASSIDIAN , FINENOSE , TARONA , LIMSENSORS , INDUNOSE , STAREM , BIODESYS


EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée - 1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357727 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 3 avril 2007 - Changement de dénomination n°451560 - Publication au BOPI 2007-04-03

Inscription le 3 avril 2007 - Changement de dénomination n°451559 - Publication au BOPI 2007-04-03

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Inscription le 16 juin 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500212 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2412020 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551528 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693612 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Système (logiciel) de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres. Conception de système de préparation, exécution et restitution de missions de surveillance de zones maritimes ou terrestres et de coordination d'opérations aéronavales et aéroterrestres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.