Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
/
ESSMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSMA
EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3420042
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2016
ESSMA de EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS

Présentation de la marque ESSMA

Déposée le 30 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS domicilié(e) 6 rue Dewoitine,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSMA est expirée depuis le 30 mars 2016.

EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TARONA , AERONOSE , CASSIDIAN , FINENOSE , TARONA , LIMSENSORS , INDUNOSE , STAREM , BIODESYS , HELITACS


EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS SA société anonyme - 6 rue Dewoitine,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY - 78140 - France - SIREN 345076087


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 10 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439038 - Publication au BOPI 2006-08-10

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457636 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Equipements optroniques destinés à la surveillance et aux traitements de menaces pour des navires ou des installations à terre.