EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3655971
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
Présentation de la marque BIODESYS
Déposée le 9 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIODESYS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS domicilié(e) 1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 076 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS, société par actions simplifiée - 1 boulevard Jean Moulin ZAC de la Clef Saint Pierre - 78990 - ELANCOURT - France - SIREN 345076087
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination n°551528 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 1 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693611 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01
Appareils pour l'analyse non à usage médical. Appareils et équipements informatiques, électroniques et de télécommunication, fixes ou déplaçables, pour la planification, l'acquisition, le traitement et la dissémination de l'information, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité, à savoir : équipements informatiques, d'acquisition et de dissémination, à savoir antennes et terminaux de saisie, serveurs de modélisation, d'essai et d'expérimentation d'opérations civiles ou militaires, stations informatiques, stations d'exploitation et terminaux de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle ; serveurs informatiques, serveurs et périphériques de stockage de données, réseaux de télécommunication, boîtiers d'interface, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie pour la défense et la sécurité ; logiciels associés permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement et de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; logiciels de modélisation, d'essai et d'expérimentation permettant d'assurer les fonctions de planification, d'acquisition, de traitement, de dissémination de l'information de renseignement exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet) ; logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement ; logiciels (programmes enregistrés) d'encodage et de décodage ; logiciels (programmes enregistrés) de cryptage et de décryptage ; logiciels (programmes enregistrés) d'architecture, d'administration, de sécurisation de l'accès à des réseaux informatiques et à des réseaux en mode IP (Protocole Internet). Appareils et logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils et logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Appareils de communication, de transmission, d'émission, de réception, d'exploitation de la voix, de l'image, de données et de données multimédia ; passerelles inter-réseaux ; infrastructure réseaux et interfaces d'accès ; terminaux et logiciels (programmes enregistrés) de présentation d'informations sous forme graphique et textuelle. Ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) de données, équipements d'affichage de rapports et de résultats d'analyse et de mesure. Réseaux numériques de télécommunication, à savoir équipements pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) ; appareils et instruments pour le contrôle et l'administration de réseaux ; terminaux, stations fixes ou mobiles. Ordinateurs d'aide à la formation concernant le fonctionnement, les performances et la sécurisation des systèmes d'information et de géolocalisation. Appareils de communication transportables, serveurs de centre d'appels, multiplexeurs, démultiplexeurs ; modems ; logiciels pour des réseaux de radiocommunications numériques donnant à l'utilisateur l'accès à des services de voix et de données tels que communications de groupe en mode relayé, appels individuels, messages courts, localisation et transmission de données, tous ces produits pour des réseaux de radiocommunications numériques ; logiciels (programmes enregistrés) pour des réseaux de communications et de radiocommunications par voie filaire, par câble, par fibre optique, par radio ou par satellite. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, la navigation, les bases de données de navigation, la navigation par radar ou par satellite, la radionavigation ainsi que pour les applications suivantes : l'information cartographique, les appareils, instruments et équipements de sécurité et d'urgence, les appareils, instruments et équipements de recherche (non à usage médical) et de secours (sauvetage). Logiciels (programmes enregistrés) de chiffrement et de déchiffrement, d'encodage et de décodage, de cryptage et de décryptage, d'images et de flux vidéo. Supports pour le stockage de données et terminaux d'utilisateurs pour la détermination de position, l'information cartographique, le guidage de cheminement de véhicules terrestres, aériens.
Appareils pour l'analyse à usage médical.
Traitement informatique de signaux et de données pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Collecte et modification de signaux, de données et d'informations en rapport avec la localisation.
Etudes, développement et adaptation de réseaux de télécommunication et de réseaux de radio-télécommunication ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) pour la géolocalisation, la supervision et la surveillance dans des zones géographiques spécifiques ; conception, élaboration et mise à jour (pour des tiers) de logiciels (programmes enregistrés) de commandement et de contrôle pour des systèmes de géolocalisation, de supervision et de surveillance dans des zones géographiques spécifiques. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes. Services pour l'étude des besoins utilisateurs et l'évaluation des architectures des systèmes de renseignement, études relatives à l'adaptation, l'intégration, la qualification et le support logistique intégré aux opérations, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité ; services de traitement de données, de l'analyse de données, de la conversion de données, exclusivement dans les domaines du renseignement et de la géographie, pour la défense et la sécurité. Services d'évaluations et estimations scientifiques rendus par des ingénieurs pour la génération et/ou la délivrance de résultats en particulier sous forme de rapports d'analyse, graphiques, tableaux, cartes.
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