Marque expirée - Marque en non vigueur

TECHNO'CAMPUS
EADS CCR groupement d'intérêt économique
AIRBUS FRANCE société par actions simplifiée
ECOLE CENTRALE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE NANTES établissement public à caractère administratif
ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS association loi 1901
UNIVERSITE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3448893
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
TECHNO\'CAMPUS de EADS CCR

Présentation de la marque TECHNO'CAMPUS

Déposée le 6 septembre 2006 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EADS CCR, la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS FRANCE, ECOLE CENTRALE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE NANTES établissement public à caractère administratif, l'association loi 1901 DE GESTION DE L'INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS, UNIVERSITE DE NANTES établissement public à caractère scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNO'CAMPUS »

Les déposants sont le Groupement d'Intéret Economique (GIE) EADS CCR domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) AIRBUS FRANCE domicilié(e) 316 Route de Bayonne,31060 TOULOUSE - 31060 - France, ECOLE CENTRALE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 1, rue de la Noë, BP 92 101,44321 NANTES Cedex 3 - 44321 - France, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE NANTES établissement public à caractère administratif domicilié(e) La Chantrerie, 4, rue Alfred Kastler, BP 20 702,44307 NANTES Cedex 3 - 44307 - France, l'association loi 1901 DE GESTION DE L'INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS domicilié(e) 35 avenue du Champ de Manoeuvres,44470 CARQUEFOU - 44470 - France, UNIVERSITE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel domicilié(e) 1, Quai de Tourville,44000 NANTES - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNO'CAMPUS est expirée depuis le 6 septembre 2016.

EADS CCR a également déposé les autres marques suivantes : TECHNO'CAMPUS


EADS CCR groupement d'intérêt économique - 37 Boulevard de Montmorency,75016 PARIS - 75016 - France

AIRBUS FRANCE société par actions simplifiée - 316 Route de Bayonne,31060 TOULOUSE - 31060 - France

ECOLE CENTRALE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1, rue de la Noë, BP 92 101,44321 NANTES Cedex 3 - 44321 - France

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET DES MINES DE NANTES établissement public à caractère administratif - La Chantrerie, 4, rue Alfred Kastler, BP 20 702,44307 NANTES Cedex 3 - 44307 - France

ASSOCIATION DE GESTION DE L'INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS association loi 1901 - 35 avenue du Champ de Manoeuvres,44470 CARQUEFOU - 44470 - France

UNIVERSITE DE NANTES établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 1, Quai de Tourville,44000 NANTES - 44000 - France - SIREN 4


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Publications, revues, brochures, documentation, tous ces produits relevant des domaines scientifiques et/ou technologiques.

recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de recherche dans les domaines scientifiques et technologique rendues par des ingenieurs, des universitaires et des chercheurs.