Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AINS AIRBUS INFORMATION NETWORK SYSTEM
EADS AIRBUS SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3067675
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
AINS AIRBUS INFORMATION NETWORK SYSTEM de EADS AIRBUS SA

Présentation de la marque AINS AIRBUS INFORMATION NETWORK SYSTEM

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) EADS AIRBUS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AINS AIRBUS INFORMATION NETWORK SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EADS AIRBUS SA domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT - France.

La marque AINS AIRBUS INFORMATION NETWORK SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AINS AIRBUS INFORMATION NETWORK SYSTEM est expirée depuis le 29 novembre 2010.

EADS AIRBUS SA a également déposé les autres marques suivantes : AINS AIRCRAFT INFORMATION NETWORK SYSTEM , AINS


EADS AIRBUS SA, société anonyme - 37 Boulevard de Montmorency, 75116 PARIS - France - SIREN 393341532


CABINET BONNÉTAT - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°337302 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compact audio ; disques compacts vidéo ; supports de données optiques ; disques optiques, disques optiques compacts ; disques acoustiques ; disques magnétiques, bandes (rubans) magnétiques ; disquettes souples ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet et/ou Ethernet) ; serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet et/ou Ethernet) ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; modems ; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs de communications, dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier réseaux locaux informatiques. Véhicules ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéronefs ; avions ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique. Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, revues, magazines, catalogues, livres, manuels, brochures, prospectus ; documentation technique. Construction ; réparation ; services d'installation ; services de conseils concernant l'installation, l'entretien et la mise en oeuvre d'équipements de transmission et de commutation en vue de la gestion et de l'optimisation des transmissions vocales, des transmissions de données, images et informations. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet et/ou Ethernet) ; transmission d'informations par voie télématique, y compris par code d'accès ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données, transmission de données, de sons et images par satellites, transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de courrier ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Construction, réparation, services d'installation, services de conseils concernant l'installation, l'entretien et la mise en oeuvre d'équipements de transmission et de commutation en vue de la gestion et de l'optimisation des transmissions vocales, des transmissions de données, images et informations ; tous ces services impliquant la transformation des équipements susmentionnés. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Expertises (travaux d'ingénieurs). Programmation pour ordinateurs. Elaboration, conception et mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur. Services d'échange de correspondances. Conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques et techniques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de logiciels informatiques. Location d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.