Marque expirée - Marque en non vigueur

WORKS PROCESS
EADGE SA

Numéro de dépôt :
3379912
Date de dépôt :
14/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
14/09/2015
WORKS PROCESS de EADGE

Présentation de la marque WORKS PROCESS

Déposée le 14 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) EADGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « WORKS PROCESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EADGE domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 435 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EADGE SA domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORKS PROCESS est expirée depuis le 14 septembre 2015.

EADGE a également déposé les autres marques suivantes : MINCI MEAL , APPETIT LIGHT , DTG630 , CHOLINOSITOL , HESPÉRUTINE , Gmax-Drainage , Gmax-Articulations , Gmax-Circulation , Trimincil , Gmax-Minceur


EADGE SA - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France - SIREN 451435895


EADGE SA - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 5 octobre 2006 - Concession de licence n°441817 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23

Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Savons ; déodorants à usage personnel ; produits de parfumerie à usage cosmétique ; huiles essentielles ; produits cosmétiques ; produits cosmétiques sous toute forme galénique non à usage médical ; produits cosmétiques pour le soin du corps et du visage, pour le maquillage, pour le soin des pieds et des mains ; produits solaires ; produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage sportif et médical ; compléments alimentaires sous forme galénique à usage médical ; préparations de vitamines. Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, gelées, confitures, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des produits précités. Compléments alimentaires sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical à base de lait. Boissons énergétiques non à usage médical à base de lait. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons diététiques et de régime non à usage médical à base de jus de fruits. Boissons énergétiques non à usage médical à base de jus de fruits.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.