Déposée le 4 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EADGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « GRAFIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EADGE domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 435 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EADGE SAS domicilié(e) Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EADGE SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - 06227 - France - SIREN 451435895
EADGE SAS - Parc d'activités de Sophia Antipolis, 2720, chemin de St Bernard, BP 293,06227 VALLAURIS CEDEX - France
Inscription le 28 novembre 2007 - Concession de licence n°464593 - Publication au BOPI 2007-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage sportif et médical ; compléments alimentaires sous forme galénique à usage médical ; préparations de vitamines. Préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine.Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, gelées, confitures, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compléments alimentaires à base des produits précités. Compléments alimentaires sous forme galénique à base des produits précités. Boissons diététiques et de régime non à usage médical à base de lait. Boissons énergétiques non à usage médical à base de lait.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons diététiques et de régime non à usage médical à base de jus de fruits. Boissons énergétiques non à usage médical à base de jus de fruits.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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