Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) EADGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CHONDROSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EADGE domicilié(e) 2720 chemin de Saint-Bernard, BP 289,06227 VALLAURIS Cedex - 06227 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EADGE domicilié(e) 2720 chemin de Saint-Bernard, BP 289,06227 VALLAURIS Cedex - 06227 - France.
La marque CHONDROSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EADGE SA - 2720 chemin de Saint-Bernard, BP 289,06227 VALLAURIS Cedex - 06227 - France
EADGE - 2720 chemin de Saint-Bernard, BP 289,06227 VALLAURIS Cedex - 06227 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Inscription le 12 décembre 2005 - Concession de licence n°423981 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 1 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444559 - Publication au BOPI 2006-12-01
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512749 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 11 janvier 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°539458 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Substances diététiques à usage médical, notamment : produits de nutrition pour le troisième âge, aliments pour bébé, produits à base d'herbes médicinales et tisanes. Produits diététiques, compléments alimentaires notamment à base d'extraits de plantes, de vitamines, de minéraux, de protéines, d'acides aminés et de glucides, d'extraits et/ou de concentrés alimentaires. Produits diététiques, compléments alimentaires notamment à base de céréales, de protéines, d'acides aminés et de glucides.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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