Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSANTS ET PLASTIQUES
EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSITES ET PLASTIQUES (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
1665044
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2000
EACP EUROPEENNE D\'APPLICATIONS DE COMPOSANTS ET PLASTIQUES de EACP EUROPEENNE D\'APPLICATIONS DE COMPOSITES ET PLASTIQUESà Directoire

Présentation de la marque EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSANTS ET PLASTIQUES

Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSITES ET PLASTIQUESà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSANTS ET PLASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSITES ET PLASTIQUESà Directoire domicilié(e) Rue A. Kastler, 67540 OSTWALD - France.

La marque EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSANTS ET PLASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSANTS ET PLASTIQUES est expirée depuis le 18 mai 2000.


EACP EUROPEENNE D'APPLICATIONS DE COMPOSITES ET PLASTIQUES (Société Anonyme à Directoire) - Rue A. Kastler, 67540 OSTWALD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Enjoliveurs extérieurs ou intérieurs, pare-chocs, habillages extérieurs ou intérieurs, partie de carrosserie extérieure ou intérieure, boîtiers pour haut-parleurs, carters peints ou revêtus de tout autre revêtement de surface en matières plastiques pour l'industrie automobile

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.