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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E5M
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VUE SUR SEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VUE SUR SEINE
E5M, SARL

Numéro de dépôt :
3865811
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
VUE SUR SEINE de E5M

Présentation de la marque VUE SUR SEINE

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E5M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VUE SUR SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E5M domicilié(e) 40 RUE DU CANAL - 76380 - BAPEAUME LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 869 668 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CAROLE HOULIER, SOFINOR CABINET BOURON domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque VUE SUR SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VUE SUR SEINE est expirée depuis le 10 octobre 2021.

E5M a également déposé les autres marques suivantes : H10 EVENTS , H10 EVENEMENTS , H 10 VOYAGES , HANGAR 10 , H10 LOCATIONS , CAFE DE SEINE , ALL SPORTS CAFE


E5M, SARL - 40 RUE DU CANAL - 76380 - BAPEAUME LES ROUEN - France - SIREN 498869668


MAITRE CAROLE HOULIER, SOFINOR CABINET BOURON - 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595435 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Hébergement temporaire ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires.