Déposée le 28 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E5M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAFE DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E5M domicilié(e) 40 RUE DU CANAL - 76380 BAPEAUME LES ROUEN - CANTELEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 869 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR CABINET BOURON, CAROLE HOULIER domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES BP 98 AVOCATE - 76233 - BOIS GUILLAUME - France.
La marque CAFE DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E5M, SARL - 40 RUE DU CANAL - 76380 BAPEAUME LES ROUEN - CANTELEU - France - SIREN 498869668
SOFINOR CABINET BOURON, CAROLE HOULIER - 104 CHEMIN DE CLERES BP 98 AVOCATE - 76233 - BOIS GUILLAUME - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
* photographies, articles de papeterie, affiches, albums, cartes, livres, journaux, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
* café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
* bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
