Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V
/
E4V BATTERY SYSTEMS
Marque expirée - Marque en non vigueur

E4V BATTERY SYSTEMS
E4V, SAS

Numéro de dépôt :
3623888
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2019
E4V BATTERY SYSTEMS de E4V

Présentation de la marque E4V BATTERY SYSTEMS

Déposée le 21 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E4V BATTERY SYSTEMS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V domicilié(e) 10 BD JEAN MERMOZ - 92200 - NEUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 371 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENYS GOUNOT domicilié(e) 10 BD JEAN MERMOZ - 92200 - NEUILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E4V BATTERY SYSTEMS est expirée depuis le 21 janvier 2019.

E4V a également déposé les autres marques suivantes : POWERED BY E4V , E4V BATTERY SYSTEMS , E4V , E4V , POWERTRAIN BY E4V


E4V, SAS - 10 BD JEAN MERMOZ - 92200 - NEUILLY - France - SIREN 505371252


DENYS GOUNOT - 10 BD JEAN MERMOZ - 92200 - NEUILLY - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495991 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496290 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 5 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774597 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution la transformation, l'accumulation la réglage ou la commande du courant électrique, à savoir : batteries et systèmes de batteries pour véhicules électriques.

Moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes des projets techniques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Tous les services précités étant rendus exclusivement dans le domaine de batteries et systèmes de batteries pour véhicules électriques.