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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V
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E4V
Marque renouvelée - Marque en vigueur

E4V
E4V, SAS

Numéro de dépôt :
3609460
Date de dépôt :
05/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2028
E4V de E4V

Présentation de la marque E4V

Déposée le 5 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E4V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E4V domicilié(e) 9 Avenue Georges Auric - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 371 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E4V, M. Gounot Denys domicilié(e) 157 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque E4V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E4V arrivera à expiration en date du 5 novembre 2028.

E4V a également déposé les autres marques suivantes : POWERED BY E4V , E4V BATTERY SYSTEMS , E4V , E4V BATTERY SYSTEMS , POWERTRAIN BY E4V


E4V, SAS - 9 Avenue Georges Auric - 72000 - LE MANS - France - SIREN 505371252


E4V, M. Gounot Denys - 157 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Inscription le 23 avril 2009 - Retrait partiel n°495671 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-23

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703493 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique à savoir batteries et systèmes de batterie pour véhicules électriques.

Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques.