Marque expirée - Marque en non vigueur

CATALOGUE NATURE
E4M CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
3536398
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/11/2017
CATALOGUE NATURE de E4M CONSEIL

Présentation de la marque CATALOGUE NATURE

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4M CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CATALOGUE NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4M CONSEIL domicilié(e) 6 rue Pierre Dugelay,69250 NEUVILLE SUR SAONE - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 542 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALOGUE NATURE est expirée depuis le 9 novembre 2017.

E4M CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : RUE DE L'ENVIRONNEMENT


E4M CONSEIL SARL - 6 rue Pierre Dugelay,69250 NEUVILLE SUR SAONE - 69250 - France - SIREN 412542565


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719607 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; agglutinants pour couleurs ; bois colorant ; bois de teinture enduits pour le bois [peintures] ; huiles pour la conservation du bois ; couleurs pour la céramique ; épaississants pour la couleur ; cartouches d'encres (toner) pour imprimantes et photocopieurs.

Shampoings ; lotions capillaires ; préparation pour adoucir le linge ; masques de beauté ; laits de toilette ; savons ; savonnettes ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparation pour blanchir ; produits de blanchiment (lessive) ; décapants ; détachants ; lessives ; préparation pour nettoyer ; noix de lavage indiennes (lessive) ; gels désodorisants pour WC ; liquide de rinçage pour lave vaisselle ; pastilles pour lave vaisselle ; nettoyant pour vitres.

Articles de bijouterie ; bijou en cloisonné ; bagues, bracelets, broches, chaînes, médaillons, parures, perles, colliers [bijouterie] ; diamants ; joaillerie ; métaux précieux ; montres ; boucles d'oreilles ; pierres fines ; pierres précieuses ; strass ; argent et alliages de métaux précieux associés à l'argent (autres qu'à usage dentaire) ; objets d'art en métaux précieux, montres en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux ; horlogerie et instruments chronométriques en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux. ; porte-clefs de fantaisie ; réveille-matin ; statues en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; breloques ; broches [bijouterie] ; bustes en métaux précieux.

Almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; bâton d'encre ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; cache-pots en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes postales ; catalogues ; chemise pour documents ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; range revues en carton ; crayons ; enveloppes (papeterie) ; éphémérides ; feuilles (papeterie) ; fournitures scolaires langes à jeter en papier ou en cellulose ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; papier ; pastels (crayons) ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques ; cartes de souhaits ; stylos ; livres de coloriage ; gobelets et tasses en cellulose ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, tubes en carton, emballages ou enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, papier et matériaux d'emballage en fécule ou amidon, feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, matières filtrantes (papier), pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; coffrets pour la papeterie ; écriteaux en papier ou carton ; affiches ; décalcomanies ; dessins ; figurines en papier mâché ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; cartes de vœux musicales ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissus ; fanions en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; papier d'argent ; pinceaux ; pochettes pour l'emballage en papier ; pochoirs ; ronds de table en papier ; serviettes de tables en papier ; sets de table en papier ; sacs à ordures.

– abreuvoirs ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes jetables ; couverts ; baignoire d'oiseaux ; cache-pots non en papier ; gants de jardinage ; gobelets et tasses à café ; mangeoires pour oiseaux ; ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine, ; sacs isothermes ; récipients calorifuges pour les aliments et boissons ; gourdes ; corbeilles à usage domestique, récipients pour la cuisine (non en métaux précieux) ; poêles, cafetières (ni électriques, ni en métaux précieux), vaisselle non en métaux précieux, poivriers, sucriers, salières, coquetiers, porte-serviettes, plateaux (non en métaux précieux), ouvre-bouteilles, dessous de plats, baguettes ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), sacs isothermes ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, balais ; matériel de nettoyage à savoir instruments actionnés manuellement ; verres à boire, chopes de bière, récipients d'emballage de verre, couvercles de plat en verre, porcelaine et faïence ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; matériel de nettoyage ; brûle-parfum, vaporisateur, pulvérisateur de parfum.

– linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lits ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; housses d'oreillers ; housse pour coussins ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; taies d'oreillers ; plaids ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; housses de couettes ; taies de traversins.

– chapellerie ; chaussures ; vêtements notamment body pour enfants ; tee-shirts ; chaussettes ; sweat-shirts ; pantalons ; sous-vêtement ; jupes ; chemises ; pyjama ; vestes, peignoirs.

– peluches ; peluches sonores ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; épuisette pour la pêche ; filet à papillons ; jeux de table ; jeux de société ; jetons pour jeux ; jouets ; puzzles ; boules de jeu ; balles de jeu ; ballons de jeu ; blocs de construction [jouets] ; jeu de construction ; cibles ; décoration pour arbres de noël ; gants [accessoires de jeux] ; jeu ; masques [accessoires de jeux] ; ours en peluche ; articles de jeu pour piscines ; poupées ; raquettes ; véhicules [jouets] ; accessoires de jeu pour animaux domestiques ; patins à glaces ou à roulettes.

– aliments à base de légumes fermentés ; amandes préparées ; anchois ; beurre d'arachides ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; crème de beurre ; beurre de cacao ; blanc d'œuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; bouillons ; préparations pour faire des bouillons ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; choucroute ; compotes ; concentrés (bouillons) ; fruits confits ; confitures ; fruits congelés ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; consommés ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème fouettée ; fruits cristallisés ; crustacés non vivants ; écorces (zestes) de fruits ; en-cas à base de fruits ; oeufs d'escargots pour la consommation ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; pâtés de foie ; fromages ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; gibier ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graisses comestibles ; huiles comestibles ; jambon ; jaune d'œuf ; juliennes (potages) ; jus végétaux pour la cuisine ; lait ; lait caillé ; lait de soja (succédané du lait) ; petit-lait ; produits laitiers ; lard ; légumes conservés ; légumes cuits ; aliments à base de légumes ; légumes séchés ; lentilles (légumes) conservées ; margarine ; marmelades ; mets à base de poisson ; moelle à usage alimentaire ; mollusques comestibles non vivants ; noix préparées ; jaune d'œuf ; oeufs ; oeufs en poudre ; olives conservées ; piccalilli ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pommes chips ; préparations pour faire du potage ; potages ; pulpes de fruits ; fruits secs ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; jus de tomates ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; viande ; extraits de viande ; gelées de viande ; volaille (viande) issus d'un élevage traditionnel.

– algues (condiments) ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; anis (grains) ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; aliments à base d'avoine ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; cacao ; produits de cacao ; café ; préparations végétales remplaçant le café ; câpres ; sel de céleri ; en-cas à base de céréales ; préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; chapelure ; chocolat ; clous de girofle ; condiments ; confiserie ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; décorations comestibles pour gâteaux ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; farines alimentaires ; fécule à usage alimentaire ; ferments pour pâtes ; gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage médical ; gruaux pour l'alimentation humaine ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; infusions non médicinales ; levain ; levure ; maïs grillé ; maïs grillé et éclaté (pop corn) ; maïs moulu ; maltose ; mets à base de farine ; miel ; pain ; pain d'épice ; pâte d'amandes ; pâte pour gâteaux ; pâtés à la viande ; pâtisserie ; pizzas ; poudre pour gâteaux ; quiches ; riz ; en-cas à base de riz ; sandwiches ; sauces ; semoules ; sucre ; sucreries ; thé ; tourtes ; vanilline (succédané de la vanille) ; vinaigres.

– bulbes ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; plantes ; fleurs naturelles.

– services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de l'environnement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; information en matière d'éducation ; divertissement ; éducation ; épreuves pédagogiques ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; formations pratiques (démonstration) ; information en matière de récréation ; publication de livres ; services de loisirs ; reportages photographiques ; parcs d'attractions.