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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) E44 ELECTRONIQUE
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MERCURIALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MERCURIALE
E44 ELECTRONIQUE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1421453
Date de dépôt :
04/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2017

Présentation de la marque MERCURIALE

Déposée le 4 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E44 ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCURIALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E44 ELECTRONIQUE domicilié(e) 15 boulevard du Président René Coty,44100 NANTES (dossier no 2348190) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 234 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2348190) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MERCURIALE est expirée depuis le 4 août 2017.


E44 ELECTRONIQUE Société par actions simplifiée - 15 boulevard du Président René Coty,44100 NANTES (dossier no 2348190) - 44100 - France - SIREN 394234843


Cabinet BREMA - 161 Rue de Courcelles,75017 PARIS (dossier no 2348190) - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Renouvellement sans limitation le 1 août 2007 n°2348190 - Publication au BOPI 2007-08-01

Renouvellement sans limitation n°2093458 - Publication au BOPI 1997-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 15 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433746 - Publication au BOPI 2006-05-15

Inscription le 16 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457695 - Publication au BOPI 2007-07-16

Inscription - Transmission de propriété n°34380 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs et notamment appareils, instruments, dispositifs, organes et équipements électro-acoustiques, de sonorisation, de diffusion, de captation et de transmission de sons, en particulier enceintes, réflecteurs et amortisseurs acoustiques, haut-parleurs divers, les accessoires, pièces de rechange et pièces détachées de ces divers appareils, instruments et dispositifs. Instruments de musique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.