Déposée le 14 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « motard MODE.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4 domicilié(e) ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E4, M. ROUGERIE CHRISTIAN domicilié(e) ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France.
La marque motard MODE.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048411.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E4, SARL - ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France
E4, M. ROUGERIE CHRISTIAN - ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Produits d'entretien pour les cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) ; à savoir : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage ;
Articles de protection contre les accidents pour les motocyclistes, cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs de véhicules à quatre roues, scooters, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) : vêtements de protection du motocycliste et de son passager, à savoir blousons, pantalons, maillots, gants, casques, chaussures, bottes, bottillons, bottines, lunettes, corsages, dorsales, ceintures de reins, épaulières (pare-pierre), chevillières, protections poignées, coudières, genouillères. Appareils et instruments de mesurage et de contrôle de la pression des pneumatiques ;
Véhicules, véhicules électriques, tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, motocycles, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV). Equipements pour motocyclistes, scooters, cyclistes, cyclomotoristes, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) : cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques, roues et selles, clignotants, embouts de guidon, protèges mains, supports plaque, kits reposes pieds, sabots, saute vent, bulles, tabliers, protections réservoirs, plaquettes de freins, valves de pneumatiques. Valises motos, sacoches latérales, sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) ;
Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, parapluies, parasols, cannes, sellerie, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches latérales. Sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, quads (véhicules à quatre roues), tricycles à moteurs et quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) valises moto, boîte en cuir ;
Habillement du motocycliste et de son passager, vêtements, imperméables, anoraks, pantalons, chemises, t-shirt, shorts, gilets, tricots, pull-overs, chandails, vestes, blousons, blouses, chaussures, bottes, bottines, vêtements en cuir ou imitation du cuir, chapellerie, ceintures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures pour le sport, sous-vêtements, casques, lunettes, cache-col, cache-nez, écharpes, pour la ville et le sport ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Services de ventes au détail, en ligne par le biais d'Internet de vêtements et d'équipements (route et tout terrain) de protection de la moto, du motard et de son passager. Service de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). Services de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de pièces détachées, pneumatiques de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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