Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4
/
MODE-MOTARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE-MOTARD
E4, SARL

Numéro de dépôt :
4019939
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/07/2023
MODE-MOTARD de E4

Présentation de la marque MODE-MOTARD

Déposée le 9 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODE-MOTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E4 domicilié(e) ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E4, M. ROUGERIE CHRISTIAN domicilié(e) ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France.

La marque MODE-MOTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE-MOTARD est expirée depuis le 9 juillet 2023.

E4 a également déposé les autres marques suivantes : MODMOTARD , Mm.com MODEmotard La Référence Web des Grandes Marques d'équipement , motard MODE.com , MODEMOTARD.COM , Nouvéo , E4 , NOUVEO HOME SERVICES


E4, SARL - ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France


E4, M. ROUGERIE CHRISTIAN - ZAC DES RIBES, 21 RUE DES CHAZOTS - 63170 - AUBIERE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Produits d'entretien pour les cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) ; à savoir : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage ;

Appareils et instruments de mesurage et de contrôle de la pression des pneumatiques ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.