Déposée le 7 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E3P DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « vape » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E3P DISTRIBUTION domicilié(e) 13 ALLEE DU BOIS DU VINCIN - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 145 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E3P DISTRIBUTION, M. PAPILLON ERIC domicilié(e) 13 ALLEE DU BOIS DU VINCIN - 56000 - VANNES - France.
La marque vape a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215928.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vape arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.
E3P DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VAPETIER , VAPETERIE
E3P DISTRIBUTION, SARL - 13 ALLEE DU BOIS DU VINCIN - 56000 - VANNES - France - SIREN 801145160
E3P DISTRIBUTION, M. PAPILLON ERIC - 13 ALLEE DU BOIS DU VINCIN - 56000 - VANNES - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Errata de la publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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