Déposée par voie électronique le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E3H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E3H domicilié(e) 149 rue Pierre Semard, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 097 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 Rue Saint Augustin, 75002 Paris - France.
La marque COSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806060.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTO est expirée depuis le 14 février 2021.
E3H a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRIC BOATS
E3H, Société à responsabilité limitée - 149 rue Pierre Semard, 29200 BREST - France - SIREN 505097477
ADSIGNA - 43 Rue Saint Augustin, 75002 Paris - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 1 août 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°554930 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Batteries électriques notamment pour bateaux ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation et de secours ; appareils et instruments scientifiques et électriques pour la navigation ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; pilotes automatiques ; compas ; compas azimutaux, boussoles, sextants ; collimateurs ; barographes ; baromètres ; lochs ; lochs électroniques ; girouettes et anémomètres électroniques ; inclinomètres électroniques ; voltmètres ; galvanomètres ; instruments d'alarme, antennes, bâches de sauvetage, balises lumineuses, parafoudres, porte-voix ; sirènes, avertisseurs acoustiques ; appareils de signaux de brume (non explosifs) ; indicateurs de niveau d'eau ; bouées de repérage, sondes ; sonars ; échosondeurs ; appareils de télécommunications ; appareils pour la transmission du son, radios, radiogoniomètres, radio-téléphones, balises radios, balises radar, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs et logiciels enregistrés ; logiciels d'aide à la navigation et logiciels pour l'enseignement de la navigation ; ordinateurs de bord ; appareils de navigation par satellites ; consoles électroniques ; gilets et bouées de sauvetage ; échelles et filets de sauvetage, radeaux de survie (de sauvetage), harnais de sécurité ; vêtements de protection contre les accidents ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine ; scaphandres, costumes, gants ou masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée ; lunettes (optique) ; instruments météorologiques, logiciels de météorologie enregistrés sur tout support magnétique, optique et électronique. ;
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux et navires à propulsion électrique, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de service ; housses pour bateaux et navires ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; véhicules amphibies ; attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets ; hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices ; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages) ; engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel ; bateaux à propulsion électrique ; scooters des mers, espars métalliques ;
Construction et réparation navales ; entretien et réparation de bateaux notamment électriques et de navires, y compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de propulsion marines, de moteurs de bateaux et de navires notamment electrique.
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