BACTY-TOUT'O
Présentation de la marque BACTY-TOUT'O
Déposée le 4 octobre 2000 par la société E2S (Environnement systeme service) S A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTY-TOUT'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTY-TOUT'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTY-TOUT'O est expirée depuis le 4 octobre 2010.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46