Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTY-TOUT'O
E2S (Environnement systeme service) S A R L

Numéro de dépôt :
3056804
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque BACTY-TOUT'O

Déposée le 4 octobre 2000 par la société E2S (Environnement systeme service) S A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTY-TOUT'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société E2S (Environnement systeme service) S A R L domicilié(e) 4, Rue Paul Jonchery, 77220 Presles en Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 918 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROUCK VERONIQUE - France.

La marque BACTY-TOUT'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTY-TOUT'O est expirée depuis le 4 octobre 2010.


E2S (Environnement systeme service) S A R L - 4, Rue Paul Jonchery, 77220 Presles en Brie - France - SIREN 402918981


BROUCK VERONIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Produits biologiques destinés au traitement et à l'épuration des eaux usées.