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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E2M TECHNOLOGIES
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DELINETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELINETTE
E2M TECHNOLOGIES SARL
FABRICE DELIN

Numéro de dépôt :
3634973
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2019
DELINETTE de E2M TECHNOLOGIES

Présentation de la marque DELINETTE

Déposée le 6 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E2M TECHNOLOGIES et FABRICE DELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELINETTE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) E2M TECHNOLOGIES domicilié(e) 5 CHEMIN DE LA FONDERIE,27220 L'HABIT - 27220 - France et FABRICE DELIN domicilié(e) 1 LA LIVETIERE,14140 PRETREVILLE - 14140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E2M TECHNOLOGIES domicilié(e) 5 CHEMIN DE LA FONDERIE,27220 L'HABIT - 27220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELINETTE est expirée depuis le 6 mars 2019.

E2M TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DELMINNOV , ALTERNASSY , COMPOSTENRONDE , de Bois le , COMPOST PARTY , E2M NATURE , JARDINACI


E2M TECHNOLOGIES SARL - 5 CHEMIN DE LA FONDERIE,27220 L'HABIT - 27220 - France

FABRICE DELIN - 1 LA LIVETIERE,14140 PRETREVILLE - 14140 - France - SIREN 3


E2M TECHNOLOGIES - 5 CHEMIN DE LA FONDERIE,27220 L'HABIT - 27220 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Sièges.