Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de Bois le
e2m technologies, sarl

Numéro de dépôt :
3792188
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
de Bois le de e2m technologies

Présentation de la marque de Bois le

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e2m technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Bois le » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e2m technologies domicilié(e) 5 de la fonderie - 27220 - L'HABIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 155 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e2m technologies domicilié(e) 5 de la fonderie - 27220 - L'HABIT - France.

La marque de Bois le a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Bois le est expirée depuis le 20 décembre 2020.

e2m technologies a également déposé les autres marques suivantes : DELMINNOV , ALTERNASSY , COMPOSTENRONDE , COMPOST PARTY , E2M NATURE , JARDINACI , DELINETTE


e2m technologies, sarl - 5 de la fonderie - 27220 - L'HABIT - France - SIREN 384155925


e2m technologies - 5 de la fonderie - 27220 - L'HABIT - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.