Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERNASSY
E2M TECHNOLOGIES, SARL
FABRICE DELIN

Numéro de dépôt :
3653427
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2019
ALTERNASSY de E2M TECHNOLOGIES

Présentation de la marque ALTERNASSY

Déposée le 27 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E2M TECHNOLOGIES et FABRICE DELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERNASSY »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) E2M TECHNOLOGIES domicilié(e) 5 CHEMIN DE LA FONDERIE - 27220 - L'HABIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et FABRICE DELIN domicilié(e) 1 LA LIVETIERE - 14140 - PRETREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E2M TECHNOLOGIES domicilié(e) 5 CHEMIN DE LA FONDERIE - 27220 - L'HABIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERNASSY est expirée depuis le 27 mai 2019.

E2M TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DELMINNOV , COMPOSTENRONDE , de Bois le , COMPOST PARTY , E2M NATURE , JARDINACI , DELINETTE


E2M TECHNOLOGIES, SARL - 5 CHEMIN DE LA FONDERIE - 27220 - L'HABIT - France - SIREN 3

FABRICE DELIN - 1 LA LIVETIERE - 14140 - PRETREVILLE - France


E2M TECHNOLOGIES - 5 CHEMIN DE LA FONDERIE - 27220 - L'HABIT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Fauteuils ; sièges.