Déposée le 15 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-Vinci
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-Vinci »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) e-Vinci domicilié(e) 14 Albert einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 029 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-Vinci domicilié(e) 14 Albert einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
e-Vinci, SARL - 14 Albert einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 513029678
e-Vinci - 14 Albert einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 29 avril 2010 - Rejet partiel n°522825 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.
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