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Marques déposées par la société E.V.T. (eurl
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AERO - LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AERO - LINE
E.V.T. (eurl)

Numéro de dépôt :
95583851
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque AERO - LINE

Déposée le 3 août 1995 par la société E.V.T. (eurl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AERO - LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société E.V.T. (eurl domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, B.P. 324, 50303 AVRANCHES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 049 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVT ERIC VIGNES - France.

La marque AERO - LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AERO - LINE est expirée depuis le 3 août 2005.


E.V.T. (eurl) - AVENUE DE LA GARE, B.P. 324, 50303 AVRANCHES CEDEX - France - SIREN 399049987


EVT ERIC VIGNES - France


Inscription le 24 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234688 - Publication au BOPI 1997-03-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Tous véhicules terrestres ou volants, tractés ou à moteur.Tous mobiliers d'agencement

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.