Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.M JEAN S MODE JEAN S J.M MODE J.M JEAN S J.M MODE J.M
E.V.M., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3883886
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
J.M JEAN S MODE JEAN S J.M MODE J.M JEAN S J.M MODE J.M de E.V.M

Présentation de la marque J.M JEAN S MODE JEAN S J.M MODE J.M JEAN S J.M MODE J.M

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « J.M JEAN S MODE JEAN S J.M MODE J.M JEAN S J.M MODE J.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.V.M domicilié(e) 6 rue du Marché Lanselles - 80000 - Amiens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.V.M., M. José Martins domicilié(e) 6 rue du Marché Lanselles - 80000 - Amiens - France.

La marque J.M JEAN S MODE JEAN S J.M MODE J.M JEAN S J.M MODE J.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.M JEAN S MODE JEAN S J.M MODE J.M JEAN S J.M MODE J.M est expirée depuis le 22 décembre 2021.


E.V.M., Société par actions simplifiée - 6 rue du Marché Lanselles - 80000 - Amiens - France


E.V.M., M. José Martins - 6 rue du Marché Lanselles - 80000 - Amiens - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.