Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERE POULARD LE MONT SAINT MICHEL
E.V. EXPANSION Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3312206
Date de dépôt :
10/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2014
MERE POULARD LE MONT SAINT MICHEL de E.V. EXPANSION

Présentation de la marque MERE POULARD LE MONT SAINT MICHEL

Déposée le 10 septembre 2004 par E.V. EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERE POULARD LE MONT SAINT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est E.V. EXPANSIONTODO domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MERE POULARD LE MONT SAINT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERE POULARD LE MONT SAINT MICHEL est expirée depuis le 10 septembre 2014.

E.V. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , LES GALETTES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES COOKIES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITS POTS GOURMANDS D'ANNETTE , CENTRE D'AFFAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , LES CHOCOLATINES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES GOURMANDISES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITES DU MONT SAINT MICHEL , MÈRE POULARD SÉLECTION VERTS PRÉS


E.V. EXPANSION Société en nom collectif - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Produits en papier ou en carton, à savoir emballages, sacs et sachets pour l'emballage, boîtes, cartonnages, écriteaux, papier d'emballage, enseignes, enveloppes pour bouteilles ; produits de l'imprimerie, revues [périodiques], brochures, catalogues, livres, calendriers, affiches, cahiers ; dessous de chopes à bière, dessous de carafes [en papier] ; photographies ; cartes postales, cartes de vœux ; articles de papeterie, papier à lettres ; linge de table en papier, nappes en papier, serviettes et sets de table [en papier] ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir enveloppes, sacs, sachets, pochettes ; figurines [statuettes] en papier mâché. Ustensiles et récipient non électriques pour la cuisine, vaisselle, plats, saladiers, plateaux, casseroles, chaudrons, coquetiers, salières, ronds de serviettes, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, assiettes, bols, récipients à boire, bouteilles, brocs, carafes, chopes à bière (tous ces produits. ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; dessous de plat [ustensiles de table] ; bocaux, boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; dessous de carafes [ non en papier et autres que linge de table] ; cure-dents ; planches à découper pour la cuisine ; porte-cartes de menus ; sacs isothermes. Toiles cirées [nappes], chemins de table ; tissus d'ameublement, cotonnades ; courtepointes, housses pour coussins ; linge de maison, de table [non en papier], de lit et de toilette (gants, serviettes en matières textiles), de bain [à l'exception de l'habillement], couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, draps, nappes et sets de table [non en papier] ; essuie-mains et serviettes de table en matières textiles. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; produits de charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande ; beignets aux pommes de terre ; chips [pommes de terre] ; croquettes alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, mets à base de farine, crackers, pain, biscuits sucrés et salés, gâteaux, pâtisserie et confiserie, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; sandwiches, quiches. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; jus de pommes ; jus végétaux [boissons] ; nectars de fruits ; limonades. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) contenant des fruits ; cidres ; liqueurs et eaux-de-vie à base de pommes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; décoration de vitrines, démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; organisation de manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité ; comptabilité ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Services de recherches industrielles dans les domaines alimentaire et de la restauration ; services juridiques ; location de matériel pour restaurants ; services rendus par un franchiseur, à savoir mise à disposition de savoir-faire, concession de licences. Services de restauration (alimentation), restaurants, cafés, cafétérias, snack-bars, restaurants de plats à emporter ; services de traiteur ; services de préparation de plats et de boissons à emporter ; conseils et informations en matière de gastronomie et de restauration ; services hôteliers ; hébergement temporaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.