Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PALETS DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard
E.V. EXPANSION Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3315158
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
LES PALETS DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard de E.V. EXPANSION

Présentation de la marque LES PALETS DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard

Déposée le 28 septembre 2004 par E.V. EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PALETS DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est E.V. EXPANSIONTODO domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES PALETS DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALETS DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard est expirée depuis le 28 septembre 2014.

E.V. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , LES GALETTES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES COOKIES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITS POTS GOURMANDS D'ANNETTE , CENTRE D'AFFAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , LES CHOCOLATINES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES GOURMANDISES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITES DU MONT SAINT MICHEL , MÈRE POULARD SÉLECTION VERTS PRÉS


E.V. EXPANSION Société en nom collectif - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Préparations faites de céréales, mets à base de farine, pâtisserie et biscuiterie, gâteaux, biscuits sucrés et salés.