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Marques déposées par E.V. EXPANSIONTODO
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LE P'TIT B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT B
E.V. EXPANSION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3253101
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
LE P\'TIT B de E.V. EXPANSION

Présentation de la marque LE P'TIT B

Déposée le 23 octobre 2003 par E.V. EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est E.V. EXPANSIONTODO domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE P'TIT B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT B est expirée depuis le 23 octobre 2013.

E.V. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , LES GALETTES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES COOKIES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITS POTS GOURMANDS D'ANNETTE , CENTRE D'AFFAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , LES CHOCOLATINES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES GOURMANDISES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITES DU MONT SAINT MICHEL , MÈRE POULARD SÉLECTION VERTS PRÉS


E.V. EXPANSION, Société en nom collectif - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496237 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Service de restauration (alimentation) ; services de cafés-restaurants, services de cafétérias, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs ; services de piano-bar, café-théâtre, services de bar ; salons de thé ; services de restauration à domicile ; services de restauration à emporter ; services d'informations en matière de restauration (alimentation) ; services hôteliers.