Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MERE POULARD
E.V. EXPANSION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93455491
Date de dépôt :
16/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2013

Présentation de la marque LA MERE POULARD

Déposée le 16 février 1993 par E.V. EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MERE POULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est E.V. EXPANSIONTODO domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS (dossier no 2234821) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2234821) - 75008 - France.

La marque LA MERE POULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MERE POULARD est expirée depuis le 16 février 2013.

E.V. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , LES GALETTES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES COOKIES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITS POTS GOURMANDS D'ANNETTE , CENTRE D'AFFAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , LES CHOCOLATINES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES GOURMANDISES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITES DU MONT SAINT MICHEL , MÈRE POULARD SÉLECTION VERTS PRÉS


E.V. EXPANSION, Société en nom collectif - 57 rue Boissière,75016 PARIS (dossier no 2234821) - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2234821) - 75008 - France


Inscription le 4 avril 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°319823 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 4 avril 2001 - Résiliation de licence n°319822 - Publication au BOPI 2001-04-04

Inscription le 12 mars 2001 - Concession de licence n°317771 - Publication au BOPI 2001-03-12

Inscription le 8 juin 2000 - Concession de licence n°301680 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 6 août 2002 - Concession de licence n°351109 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-51

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2003 n°2234821 - Publication au BOPI 2003-01-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 9 mai 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°299745 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 9 mai 2000 - Concession de licence n°299744 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 13 novembre 1997 - Concession de licence n°245677 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 8 août 1997 - Concession de licence n°241199 - Publication au BOPI 1997-08-08

Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209016 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Concession de licence n°209016 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 13 novembre 1997 - Concession de licence n°245678 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 13 novembre 1997 - Concession de licence n°245679 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 10 mars 1998 - Concession de licence n°251220 - Publication au BOPI 1998-03-10

Inscription le 18 mai 1999 - Concession de licence n°277550 - Publication au BOPI 1999-05-18

Inscription le 15 janvier 1998 - Concession de licence n°248612 - Publication au BOPI 1998-01-15

Inscription le 15 janvier 1998 - Concession de licence n°248611 - Publication au BOPI 1998-01-15

Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207157 - Publication au BOPI 1996-10-07

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes; plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolats; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.