Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINQ-QUARTS NORMAND
E.V. EXPANSION Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3353357
Date de dépôt :
15/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2015
CINQ-QUARTS NORMAND de E.V. EXPANSION

Présentation de la marque CINQ-QUARTS NORMAND

Déposée le 15 avril 2005 par E.V. EXPANSIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CINQ-QUARTS NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est E.V. EXPANSIONTODO domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CINQ-QUARTS NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINQ-QUARTS NORMAND est expirée depuis le 15 avril 2015.

E.V. EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , LES GALETTES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES COOKIES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITS POTS GOURMANDS D'ANNETTE , CENTRE D'AFFAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , MAISON DES CONGRES ET DES SEMINAIRES DU MONT SAINT-MICHEL , LES CHOCOLATINES DU MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , LES GOURMANDISES MONT SAINT MICHEL Mère Poulard , MERE POULARD LES PETITES DU MONT SAINT MICHEL , MÈRE POULARD SÉLECTION VERTS PRÉS


E.V. EXPANSION Société en nom collectif - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Farines alimentaires et préparations faites de céréales ; mets à base de farine ; levure, poudre pour faire lever, pâte pour gâteaux, poudre pour gâteaux ; pâtisseries et viennoiseries ; produits de biscuiterie ; gâteaux, biscuits, cakes [gâteaux], poudings ; pain ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles.