Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DE LA BASSE-COUR Mère Poulard
E.V. EXPANSION (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3312454
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2014
SELECTION DE LA BASSE-COUR Mère Poulard de E.V. EXPANSION (Société en nom collectif

Présentation de la marque SELECTION DE LA BASSE-COUR Mère Poulard

Déposée le 13 septembre 2004 par la société E.V. EXPANSION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELECTION DE LA BASSE-COUR Mère Poulard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en nom collectif domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SELECTION DE LA BASSE-COUR Mère Poulard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DE LA BASSE-COUR Mère Poulard est expirée depuis le 13 septembre 2014.

E.V. EXPANSION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : GEOPOLY , Le P'tit B. , GEO GOURMAND , CROQUE FORME , LA MERE POULARD, 100 ANS D'EXIGENCE, GOUTEZ LA DIFFERENCE ! , MERE MICHEL , LES BONNES COMPOTES D'EN FRANCE , GEOPOLE , SWEET WORLD CAFE , PERE MICHEL


E.V. EXPANSION (Société en nom collectif) - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

&Elig;ufs frais ; œufs de poules et plus généralement de volailles, élevées en plein air ou non.