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Marques déposées par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif
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PETILLE POM'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLE POM'
E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
99784409
Date de dépôt :
01/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2009

Présentation de la marque PETILLE POM'

Déposée le 1 avril 1999 par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETILLE POM' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif domicilié(e) 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque PETILLE POM' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLE POM' est expirée depuis le 1 avril 2009.

E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : GEOPOLY , Le P'tit B. , GEO GOURMAND , CROQUE FORME , LA MERE POULARD, 100 ANS D'EXIGENCE, GOUTEZ LA DIFFERENCE ! , MERE MICHEL , LES BONNES COMPOTES D'EN FRANCE , GEOPOLE , SWEET WORLD CAFE , PERE MICHEL


E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif) - 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de fruits ; jus de pommes ; boissons à base de jus de pommes.