Déposée le 1 avril 1999 par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERE MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif domicilié(e) 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque PERE MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif) - 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France - SIREN 339883845
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; produits de charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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