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Marques déposées par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif
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LES GOURMANDISES D'EN FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOURMANDISES D'EN FRANCE
E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
99785159
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/04/2009

Présentation de la marque LES GOURMANDISES D'EN FRANCE

Déposée le 7 avril 1999 par la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES GOURMANDISES D'EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif domicilié(e) 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque LES GOURMANDISES D'EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOURMANDISES D'EN FRANCE est expirée depuis le 7 avril 2009.

E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : GEOPOLY , Le P'tit B. , GEO GOURMAND , CROQUE FORME , LA MERE POULARD, 100 ANS D'EXIGENCE, GOUTEZ LA DIFFERENCE ! , MERE MICHEL , LES BONNES COMPOTES D'EN FRANCE , GEOPOLE , SWEET WORLD CAFE , PERE MICHEL


E.V. EXPANSION (Société en Nom Collectif) - 57 Rue Boissière, 75016 PARIS - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Inscription le 19 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°485252 - Publication au BOPI 2008-11-19

Inscription le 23 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302593 - Publication au BOPI 2000-06-23

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; produits de charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie et confiserie, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.