Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le P'tit B.
E.V. EXPANSION (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3239549
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2013
Le P\'tit B. de E.V. EXPANSION (Société en nom collectif

Présentation de la marque Le P'tit B.

Déposée le 31 juillet 2003 par la société E.V. EXPANSION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le P'tit B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société E.V. EXPANSION (Société en nom collectif domicilié(e) 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 883 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Le P'tit B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit B. est expirée depuis le 31 juillet 2013.

E.V. EXPANSION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : GEOPOLY , GEO GOURMAND , CROQUE FORME , LA MERE POULARD, 100 ANS D'EXIGENCE, GOUTEZ LA DIFFERENCE ! , MERE MICHEL , LES BONNES COMPOTES D'EN FRANCE , GEOPOLE , SWEET WORLD CAFE , PERE MICHEL , CREME POULETTE


E.V. EXPANSION (Société en nom collectif) - 57 rue Boissière,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 339883845


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 Rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496237 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Service de restauration (alimentation) ; services de cafés-restaurants, services de cafétarias, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre service, service de traiteurs ; services de piano-bar, café-théâtre, services de bar ; salons de thé ; services de restauration à domicile ; services de restauration à emporter ; services d'informations en matière de restauration (alimentation) ; services hôteliers.