Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOSS
Numéro de dépôt :
1266592
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/1994
Présentation de la marque JOSS
Déposée le 22 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E.V.A.R.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSS est expirée depuis le 22 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36