Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEOSEM
E.U.R.L. VRED VEGETAL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
92417171
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque NEOSEM

Déposée le 27 avril 1992 par la société E.U.R.L. VRED VEGETAL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société E.U.R.L. VRED VEGETAL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) Siège : Quartier de la Menoue B.P. 15, 32400 RISCLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 090 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard DELBECQ E.U.R.L. VRED - France.

La marque NEOSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEOSEM est expirée depuis le 27 avril 2002.


E.U.R.L. VRED VEGETAL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT - Siège : Quartier de la Menoue B.P. 15, 32400 RISCLE - France - SIREN 379090491


Monsieur Bernard DELBECQ E.U.R.L. VRED - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, semences, plantes, plants et fleurs; bulbes