Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT COLORS
E.U.R.L. SPORT COLOR, E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
93457851
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque SPORT COLORS

Déposée le 3 mars 1993 par la société E.U.R.L. SPORT COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société E.U.R.L. SPORT COLOR domicilié(e) 3 RUE DU BAS PERREUX,95200 SARCELLES (dossier no 2229919) - 95200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 817 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPORT COLOR domicilié(e) 3, rue du Bas-Perreux,95200 SARCELLES (dossier no 2229919) - 95200 - France.

La marque SPORT COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT COLORS est expirée depuis le 3 mars 2013.


E.U.R.L. SPORT COLOR, E.U.R.L. - 3 RUE DU BAS PERREUX,95200 SARCELLES (dossier no 2229919) - 95200 - France - SIREN 381817543


SPORT COLOR - 3, rue du Bas-Perreux,95200 SARCELLES (dossier no 2229919) - 95200 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229919 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

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